La vente

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• Le contrat de vente est largement représenté à tous les niveaux de la vie contractuelle. Entre professionnels, sous des formes souvent complexes et ma... Lees meer

La fraude à la TVA en matière pénale

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• Cet ouvrage propose une analyse pratique et actualisée des fraudes à la taxe sur la valeur ajoutée. Il met à la disposition des acteurs judiciaires, p... Lees meer

La réforme de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• En juillet 2012, la réforme de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles a finalement été votée par le Parlement, après avoir été au centre des préoccu... Lees meer

Droit de grève : actualités et questions choisies

Filip Dorssemont, Ivan Ficher, Christine Guillain, Pierre Joassart, Jean-François Neven, Sébastien van Drooghenbroeck

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• Pour incontestable qu’il soit en son principe, le droit de grève ne cesse cependant de susciter de vives controverses quant à sa portée et à ses conto... Lees meer

Droit des groupes de sociétés

Cédric Alter, Olivier Caprasse, François Collon, Julie-Anne Delcorde, Marc Fyon, Virginie Gutmer, Edouard-Jean Navez, Zoé Pletinckx, Emmanuel Roger-France, Thierry Tilquin

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• Les groupes de sociétés sont une réalité économique incontournable et la crise financière a particulièrement attiré l’attention sur les enjeux que les... Lees meer

Contentieux successoral

Alexandra Demortier, Sarah Désir, Jessica Fillenbaum, Géraldine Hollanders de Ouderaen, Laurent Sterckx, Thomas Van Alteren, Matthieu Van Molle, Vincent Wyart

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• Au cœur de cette « subversion complète » d’un microcosme familial face au silence indifférent du monde, peuvent se métastaser des conflits humains pro... Lees meer

Regards croisés sur la distribution : concession, agence et franchise

Bernadette De Graeuwe D’Aoust, Benoît Dumortier, Elisabeth Fontaine, Pascal Hollander, Patrick Kileste, Didier Putzeys, Cécile Staudt, Stéphane Willemart

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• Le Jeune Barreau de Bruxelles avait organisé en 1996 un colloque intitulé « La distribution commerciale dans tous ses états ». Cette expérience mérita... Lees meer

La justice administrative

François Belleflamme, Philippe Levert, Bruno Lombaert, Manuela Von Kuegelgen, Michèle Belmessieri, Sarah Ben Messaoud, Marie Bertrand, Jean Bourtembourg, Benoît Cambier, Thomas Cambier, Maxime Chomé, Evrard de Lophem, Patrik De Maeyer, Francis Delpérée, Sébastien Depré, Anne Feyt, Emmanuel Gourdin, Benoît Gors, Bertrand Heymans, Michel Kaiser, Marie Lambert de Rouvroit, Paul Martens, Irène Mathy, Alexandre Paternostre, Justine Philippart, Jérôme Sohier, François Tulkens, Tangui Vandenput, Maxime Vanderstraeten, Isabelle Van Kruchten, Louis Vansnick, François Viseur

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• La loi du 20 janvier 2014 portant réforme de la compétence, de la procédure et de l’organisation du Conseil d’État souffle sa première bougie et ses d... Lees meer

Les récentes réformes de droit bancaire et financier: quel impact pour les établissements de crédit, leurs clients et leurs responsables ?

Arnaud Coibion, Veerle Colaert, Michèle Grégoire, Philippe-Emmanuel Partsch, André Risopoulos, Li-Yu Tu, Didier Willermain †

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• Les banques se trouvent au cœur de diverses récentes réformes législatives d’importance. Le constat peut, au premier abord, paraitre relever de l’évid... Lees meer

Le bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB)

Nicolas Bernard, Mathieu Higny, Bernard Louveaux, Thierry Marchandise, Jérémie van Meerbeeck, Matthieu Van Molle

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• Avec le temps (et la régionalisation de pans entiers de compétences fédérales), les réglementations adoptées entre autres par la Région de Bruxelles-C... Lees meer

Les réseaux sociaux et le droit

Jean-Pierre Buyle, Emmanuel Cornu, Benoît Dejemeppe, Juline Deschuyteneer, Benjamin Docquir, Mona Giacometti, Benoît Lemal, Thierry Léonard, Pierre Monville, Emmanuel Plasschaert

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• Le phénomène des réseaux sociaux et ses effets sur nos sociétés, nos civilisations, nos valeurs, nos vies individuelles retiennent toute l’attention d... Lees meer

Loi sur la continuité des entreprises en pratique : regards croisés, ajustements et bilan

Thierry Breuer, Michèle Grégoire, Alain Henderickx, Nicholas Ouchinsky, Jean-Pierre Riquet, Geoffroy Spiette

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• Le 27 mai 2013, une loi dite « d’ajustement » est venue apporter des améliorations ponctuelles à la loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité de... Lees meer

Le droit des marchés publics à l'aune de la réforme du 1er juillet 2013

• E-book | Frans | Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
• Attendue depuis de nombreuses années, la réforme de la réglementation belge des marchés publics est – enfin – entrée en vigueur le 1er juillet 2013. C... Lees meer