TVA

« Nouvelles déclarations TVA 2020 » est l'outil indispensable à tout professionnel de la comptabilité ou de la fiscalité qui veut rester à jour en matière d'obligations déclaratives à la TVA. En effet, malheureusement les notices de l'administration ne sont guère mises à jour, avec beaucoup de retard ou même pas du tout. Il en est ainsi d'une modification importante qui est entrée en vigueur au 1er janvier 2020 concernant le relevé à la TVA des opérations intracommunautaires qui contient désormais une partie 2 consacrée aux envois de biens dans un autre Etat membre sous un régime de stocks sous contrat de dépôt (envois en consignation, à vue, etc.), leur vente, leur retour éventuel en Belgique ou leur envoi subséquent dans un autre pays.

Il est donc devenu depuis de nombreuses années et plus que jamais un outil de référence à toute personne qui est confrontée à un problème TVA par sa résolution simple, rapide et complète.

L'auteur met en effet à la disposition des lecteurs un outil de travail extrêmement complet et pratique en utilisant une approche rigoureuse, indissociable d'une matière dont on connaît l'aridité. En effet, si l'essentiel est relativement compréhensible, le diable est dans le détail. C'est ainsi qu'au fil des ans, il est apparu que cette aridité requérait de plus en plus d'exemples concrets. C'est pourquoi les différentes éditions de cet ouvrage se sont enrichies, au fil du temps, de l'analyse de nombreux cas pratiques relatifs à la déclaration ordinaire à la TVA, la liste annuelle des clients assujettis, le relevé à la TVA des opérations intracommunautaires et la déclaration spéciale à la TVA.

Les cas pratiques couvrent une bonne partie de la matière et concernent non seulement les obligations déclaratives mais aussi l'introduction de méthodologies permettant d'analyser la plupart des problèmes TVA et de leur donner la solution, y compris en ce qui concerne les inscriptions dans les divers documents déclaratifs.

Par ailleurs, chaque grille de la déclaration périodique ordinaire à la TVA, de la liste annuelle des clients assujettis, des parties 1 et 2 du relevé à la TVA des opérations intracommunautaires et de la déclaration spéciale est étudiée avec soin, analysée en profondeur et commentée de telle manière que le lecteur puisse compléter ces documents sans difficulté.

Un titre particulier est également consacré au dépôt de déclarations spécifiques en matière :

• d'événements ponctuels, tels que les manifestations, foires ou merchandising lorsque le fournisseur ou le prestataire n'est pas établi en Belgique et qu'il y est redevable de la taxe ;


• d'acquisitions intracommunautaires de moyens de transport et de produits soumis à accises ;


• de déclarations de commencement, de changement ou de cessation d'activité, y compris pour l'unité TVA ;


• de cession d'un immeubles neuf ou d'un droit réel sur un tel immeuble par une personne autre qu'un constructeur professionnel ou promoteur immobilier.

Un autre titre particulier est consacré au dépôt des documents déclaratifs par voie électronique et suit le lecteur pas à pas dans les diverses démarches à effectuer au moyen du système « Interval ».

Enfin, les annexes permettent au lecteur d'avoir une vue complète des déclarations à déposer soit par voie électronique (avec un aperçu des différents écrans) soit sur papier.