Droit de la propriété littéraire et artistique

Le droit de la propriété littéraire et artistique en un clin d'oeil

Création

• 
  Exploitation
  
  
  
  • 
    Gestion des droits
    
    Par l'auteur
    
    Par les ayant droits
  
  
  
  
  
  
  • 
    Contrats d'exploitation
    
    Règles communes
    
    Règles propres
  
  
  
  

• 
  Prérogatives
  
  
  
  • 
    Droits moraux
    
    Droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre
    
    Droits de repentir et de retrait
    
    Droit de paternité
    
    Droit de divulgation
  
  
  
  
  
  
  • 
    Droits patrimoniaux
    
    Droit de représentation
    
    Droit de reproduction
    
    Droit de destination
    
    Droit de suite
  
  
  
  
  
  
  • 
    Exceptions au monopole
    
    Régime
    
    Principes
  
  
  
  

• 
  Attribution des droits
  
  
  
  • 
    Auteur
    
    Présomption d'attribution
    
    Éléments indifférents dans l'attribution
  
  
  
  
  
  
  • 
    Coauteurs
    
    OEuvre collective
    
    OEuvre de collaboration
    
    OEuvre composite ou dérivée
  
  
  
  
  
  
  • 
    Employeur (dérogation)
    
    OEuvres logicielles
    
    OEuvres des fonctionnaires
    
    OEuvres de presse
  
  
  
  
  
  
  • 
    Droits voisins
    
    Producteurs de phonogrammes/vidéogrammes
    
    Sociétés de communication audiovisuelle
    
    Artistes-interprètes
  
  
  
  

• 
  OEuvre de l'esprit
  
  
  
  • 
    Typologie
    
  
  
  
  
  
  
  • 
    Notion
    
    Qualification de l'oeuvre
    
    Qualités de l'oeuvre
    
    OEuvre de l'esprit et droits voisins
  
  
  
  

• 
  Protection
  
  
  
  • 
    Poursuite de la contrefaçon
    
    Acteurs
    
    Sanctions
    
    Moyens
  
  
  
  
  
  
  • 
    Eléments de la contrefaçon
    
    moral
    
    matériel
    
    légal