Causalité, responsabilité et contribution à la dette

Droit & économie

Causalité, responsabilité et contribution à la dette

Condition essentielle de la responsabilité civile, la notion de causalité reste aujourd'hui difficile à saisir et sujette à nombreuses discussions. Les contributions présentées dans cet ouvrage abordent la question à nouveaux frais, en adoptant un point de vue résolument interdisciplinaire mêlant philosophie, droit et économie.

Sont envisagées successivement des difficultés que le contentieux de la causalité met régulièrement en évidence. Ainsi, la difficile articulation entre causalité juridique et causalité scientifique conduit à s'interroger sur le rôle de la science : doit-elle guider le droit ou faut-il considérer que la causalité en droit n'est qu'un « construit » juridique dégagé de toute perspective scientifique ? Sont également évoquées les diverses tentatives de formalisation analytique de la causalité comme l'analyse contrefactuelle, le critère NESS et les définitions probabilistes de la causalité, ainsi que leur capacité à répondre aux questions redoutables suscitées par la présence de coauteurs multiples ou d'hypothèses de « surdétermination causale ».

Ces réflexions fondamentales ouvrent alors sur les autres aspects clefs de la causalité en droit et en économie comme la preuve et le rôle du raisonnement probabiliste, ou les modalités de la contribution à la dette de réparation en présence d'une pluralité de co-auteurs. Est alors mis en évidence l'apport des sciences économiques, qui permet de classer les différentes techniques d'attribution de la responsabilité et de discuter des propriétés économiques des règles de répartition de la charge de la dette de réparation.

Cet ouvrage s'adresse aux chercheurs et aux praticiens confrontés aux questions délicates posées par la causalité dans le droit de la responsabilité civile.