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Omschrijving

Le présent ouvrage fait le point sur l'évolution récente du
droit du bien-être au travail.

En 2006, les auteurs ont publié une chronique de jurisprudence
relative au bien-être au travail et à la responsabilité pénale y
afférente. Depuis lors, beaucoup d'eau a coulé sous les ponts
et une abondante jurisprudence a été rendue. Il leur a semblé
indispensable de refondre entièrement l'ouvrage, en insistant
d'une part sur la réglementation et la doctrine, d'autre part
sur la jurisprudence rendue jusqu'au printemps 2015.

La première partie retrace l'évolution de la législation
«sécuritaire» depuis le Règlement général pour la protection
du travail jusqu'aux adaptations les plus récentes figurant
dans le Code sur le bien-être au travail.

La deuxième partie traite de la jurisprudence rendue en cas
d'accident du travail ou d'infraction à la réglementation sur
le bien-être au travail.

La troisième partie recense les diverses infractions en matière
de sécurité au travail qui ont donné lieu à des poursuites
judiciaires. À cet égard, la catastrophe technologique de
Ghislenghien a recueilli toute l'attention des auteurs.

La quatrième partie propose un relevé chronologique des
peines prononcées par les juridictions répressives.

Une bibliographie et un index alphabétique complètent utilement
l'ouvrage. Les décisions les plus importantes rendues en
la matière sont consultables sur le site www.legis.be.